Ce règlement a pour objectif de définir les règles relatives à l'hygiène, à la sécurité ainsi qu'à la discipline nécessaire au bon fonctionnement de l'établissement. Ce règlement est applicable par l'ensemble des élèves.

Article 1 : Règles d'hygiène et de sécurité
La prévention des risques d’accidents et de maladies est impérative et exige de chacun le respect total de toutes les prescriptions applicables en matière d’hygiène et de sécurité. A cet effet, les consignes générales et particulières de sécurité en vigueur dans l’organisme, lorsqu’elles existent, doivent être strictement respectées sous peine de sanctions disciplinaires.

Article 2 : Consignes de sécurité
- Il est impératif de respecter les consignes de sécurité en matière d'incendie (se référer aux issues de secours)
- interdictions aux stagiaires d’entrer dans l’établissement en état d’ivresse, ou sous l’emprise de stupéfiants.
- interdiction d’introduire dans les locaux des boissons alcoolisées
- interdiction de fumer

Article 3 : Accès aux locaux
- L’auto école vous accueille tous les jours sauf dimanche et jours fériés aux horaires indiqués sur la vitrine.
- accès libre à la salle de code.

Article 4 : Organisation des cours théoriques et pratiques

Cours théoriques
- la liste des thématiques abordées est consultable dans les locaux ainsi que les horaires. Une feuille d’émargement est à signer à chaque fin de cours.
- les cours collectifs sont dispensés par un enseignant de la conduite et de la sécurité routière.
- les cours théoriques ont tous une durée de 2 heures.

Cours pratiques
- évaluation de départ : celle-ci se fait en voiture
- le livret d'apprentissage est à apporter à chaque leçon de conduite
- toutes leçons de conduite est à annuler au moins 48h avant. En cas d’absence sans certificat médical, cette leçon sera facturée.
- la durée d’une leçon de conduite est fixée à une heure.
- en cas de retard, la durée de la leçon sera proportionnelle au temps de retard.

Article 5 : Utilisation du matériel pédagogique
- usage du matériel uniquement sur les lieux de formation et exclusivement réservé à l'activité de formation
- il est demandé aux stagiaires de prendre soin du matériel utilisé (boitiers...)

Article 6 : Assiduité des stagiaires
- respecter les horaires de formation fixés par l'école de conduite
- se présenter aux examens à l’horaire indiqué sur la convocation

Article 7 : Comportement des stagiaires
- comportement garantissant le respect des règles élémentaires de savoir vivre, de savoir être en collectivité et le bon déroulement des formations
- respect du personnel enseignant et des autres élèves ...

Article 8 : Sanctions disciplinaires
Tout agissement considéré comme fautif par le directeur de l’organisme de formation ou son représentant pourra en fonction de sa nature et de sa gravité, faire l’objet de l’une ou l’autre des sanctions ci-après par l’ordre d’importance :
Avertissement écrit par le directeur de l’organisme de formation ou son représentant, Blâme, Exclusion définitive de la formation.

Article 9 : Garanties disciplinaires
Aucune sanction ne peut être infligée au stagiaire sans que celui-ci ne soit informé dans le même temps et par écrit des griefs retenus contre lui.